Dématérialiser en respectant les Normes ...

Notre approche méthodologique de la dématérialisation s'appuie sur le cycle de vie des documents. Ce cycle fournit un cadre général pour distinguer les principaux périmètres fonctionnels et implicitement identifier les meilleures technologies et solutions pour répondre aux besoins.


LES NORMES NATIONALES ET INTERNATIONALES  

Les normes nationales et internationales visent à garantir la pérennité nécessaire aux documents et solutions.

Normes et Textes Désignation
DOD 5015.2 DoD 5015.2-STD, 'Design Criteria Standard for Electronic Records Management Software Applications,'
ISO 14721 (OAIS) ISO 14721: Systèmes de transfert des informations et données spatiales - Système ouvert d'archivage d'information - Modèle de référence
ISO 15489 NF ISO 15489-1 Information et documentation - 'Records management' - Partie 1 : principes directeurs
ISO 19005 ISO 19005-1: Gestion de documents - Format de fichier des documents électroniques pour une conservation à long terme - Partie 1 : utilisation du PDF 1.4 (PDF/A-1)
MOREQ Model Requirements for the Management of Electronic Records (MoReq) (Cornwell Management Consultants)
NF Z42-013 NF Z42-013 Archivage électronique - Spécifications relatives à la conception et à l'exploitation de systèmes informatiques en vue d'assurer la conservation et l'intégrité des documents stockés dans ces systèmes

AFNOR NF Z42013 : Depuis 1999, date de la première édition, cette norme a introduit un débat, largement dépassé, avec l'importance prise par les exigences de Mise en Conformité des entreprises et l'urgence de constituer des Archives. Elle introduit un ensemble de bonnes pratiques (recommandations) en matière de gestion électronique de documents, utiles et nécessaires pour constituer des archives. En revanche, elle ne fournit pas de description d'une architecture cible pour un SAE.

Record Management ISO 15489 : Cette norme est essentielle pour l'apport méthodologique qu'elle introduit en matière de Record Management, la Gestion des Archives aussi bien électroniques que traditionnelles. Elle fournit les étapes du Projet SAE et les sujets ou thèmes techniques à aborder.

OAIS ISO 14721 : Cette norme est le seul document décrivant de manière précise et technique un système exclusivement destiné aux archives et à la préservation numérique des documents et des données. De nombreux logiciels libres ont été produits sur la base des spécifications de cette norme.

Haut de page